1- Nos coordonnées
L'entrepot de la piscine
28,La Tannerie - 57070 SAINT JULIEN LES METZ
Tél: 03 87 218 278 - Fax: 03 87 218 219
Email: info@lentrepotdelapiscine.net
Site internet: www.lentrepotdelapiscine.net
RCS: 4481390200033 CODE APE: 4399D
Nos banques partenaires:
La Banque Postale : FR84 2004 1010 1008 3610 8R03 127
BIC: PSSTFRPPNCY
La CBC Banque – groupe KBC - : BE15 7320 1479 0430
BIC: CREGBEBB
2- Nos prix
Tous les prix sont indiqués en EUROS TVA incluse au taux en vigueur. Si les taux venaient à être modifiés, à la hausse ou à la baisse, ces changements pourront être répercutés sur le prix des articles. Les prix sont indiqués en port offert sauf indication contraire sur le site. Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros.Le taux de TVA est actuellement de 0 % .
3- Les règlements
Le règlement s'effectue :
•par carte bancaire (uniquement avec Paypal, paiement sécurisé et garanti ),
•par virement ( coordonnées bancaires ci dessus )
•par chèque bancaire libellé en euros émanant d'une banque domiciliée en France métropolitaine à l'ordre de MICHEL Cyrille car entreprise individuelle.
•par chèque en deux fois sans frais, Votre commande prend effet à partir de la réception des 2 chèques. Un premier chèque est encaissé immédiatement, le second est encaissé 15 jours après,
•Pour d'autres moyens de règlement, nous consulter. Aucune expédition en contre remboursement. L'encaissement du chèque est réalisé à sa réception.
•Pour le paiement des piscines se rapprocher de la Direction.
4- Descriptif des produits
Tous nos produits sont décrits avec la plus grande précision . En cas d'erreur, nous ne pourrions être tenus pour responsable. Toute opération non contestée dans un délai d'un mois, ne peut donner lieu à réclamation, sauf dans le cadre de la garantie.
5- Transport, livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours de la saisie de la commande. Toute réception doit être effectuée en présence du livreur et doit être systématiquement vérifiée dans son contenu avant de signer le bon de livraison. Vous devez indiquer sur le bon de livraison et sous forme de réserves manuscrites accompagnées de votre signature, toute anomalie concernant la livraison. Vous devez également confirmer les réserves au transporteur au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du colis et transmettre une copie du courrier à L'ENTREPOT DE LA PISCINE. Si les produits nécessitent d'être renvoyés, ils doivent l'être dans les deux jours qui suivent la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. En outre, le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice, etc...) En cas de problème, en indiquer la raison sur le bordereau de livraison (obligatoire) et nous contacter au plus vite. En cas d'absence de bordereau de livraison, la refuser et nous contacter. En cas de retard de la livraison, nous nous dégageons de toute responsabilité.
6- Délai de rétractation
Vous disposez d'un délai de sept jours ouvrables à compter de la réception pendant lequel vous pouvez refuser le matériel. Avant tout retour de marchandise, nous contacter systématiquement, pour validation. Le retour du matériel devra obligatoirement s'effectuer dans les emballages d'origine avec une copie de la facture à l'adresse de départ. Tout matériel utilisé par le client ne sera ni repris, ni échangé. Le coût du transport du matériel retourné sera à votre charge. Le remboursement sera fait sous un maximum de 30 jours, les frais de livraison seront déduis du montant initiale de la commande. Ne sont pas concernés tous les produits sur mesure (liners, bâches, couvertures, etc...) ni repris, ni échangés.
7- Tribunal compétant
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est le français. En cas de litige, le Tribunal d' Instance de Metz ( Moselle ) sera compétent.
8- Les délais
Les délais d'exécution correspondent aux délais moyens et aux délais de traitement de la commande et de livraison.Considérant que nous mettons tout en oeuvre pour vous satisfaire , certains délais notament ceux de fabrication de produits spécifiques ( liners sur mesure ou encore de piscine polyester, …) ne peuvent être maitrisé par L'ENTREPOT DE LA PISCINE et sont donnés à titre d'information et ne peuvent être sujet à annulation sauf délais anormalement long.
9- La clause de réserve de propriété
Les produits demeurent la propriété de L'ENTREPOT DE LA PISCINE jusqu'au complet encaissement du prix par notre société. Jusqu'à cette date, le matériel livré est considéré comme consigné et l'acheteur supporte le risque des dommages que ce matériel pourrait subir ou occasionner pour quelle cause que ce soit. Nonobstant, toute clause contraire, en cas de non respect par l'acheteur d'une des échéances de paiement, L'ENTREPOT DE LA PISCINE sans préjudice de ses autres droits, pourra obtenir, par lettre recommandée, la restitution du matériel aux frais de l'acheteur jusqu'à exécution par ce dernier de la totalité des engagements.
10- Notre responsabilité
Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables sur le territoire français. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits vendus ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de L'ENTREPOT DE LA PISCINE, ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une des présentations ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. L'ENTREPOT DE LA PISCINE ne saurait être tenue responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou de grève totale ou partielle notamment des services postaux ou des moyens de transport et ou communication, inondation ou incendie. L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les produits notamment pour cause d'incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité de L'ENTREPOT DE LA PISCINE.
11- Informations et respect de la vie privée
L'ENTREPOT DE LA PISCINE s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant